Mentions légales

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs.

Éditeur

Commune de Marolles-les-Braults · 15 bis rue du Général de Gaulle, 72260 Marolles-les-Braults · Téléphone : 02 43 97 40 47. Directeur de la publication : M. Francis Belluau, Maire.

Conception et réalisation

Site conçu et réalisé pour la commune de Marolles-les-Braults par Nouvelle Epoque Industries, société à responsabilité limitée au capital de 1 000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 109 345 918, dont le siège social est situé 229 rue Saint-Honoré, 75001 Paris. Contact : bonjour@lanouvelleepoque.fr.

Hébergement

Le site est hébergé en France par OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 10 174 560 €, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — téléphone : 09 72 10 10 07.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus (textes, images, blason communal) est protégé. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Données personnelles

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Accessibilité

La commune s'engage à rendre ce site accessible conformément à l'article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005. Consulter la déclaration d'accessibilité.

Crédits

Blason de la commune : armoiries de Marolles-les-Braults. Photographies : commune de Marolles-les-Braults, sauf mention contraire. Polices de caractères Zilla Slab et Maven Pro, distribuées sous licence SIL Open Font License et hébergées par la commune.